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AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Armand Colin, Collection U, 8e édition, 2000. 7 0 obj Ensuite l’histoire de ce droit va continuer et les travailleurs vont gagner de plus en plus de droits et être de plus en plus protégés. légicentrisme révolutionnaire, Section 1 – La conception Cours. Cours Organisation administrative Résumé télecharger pdf gratuit. Ils sont en format PDF pour faciliter la compatibilité. Histdtpen. TORRENT download. carolingiens, Chapitre 2 – La diversité des sources en droit canonique, Section Pierre crocq et manon altwegg boussac. Sources bibliographiques de l'histoire du droit haïtien et de l'ancienne Saint-Domingue 6 0 obj Ses techniques, sa forme, son fond portent l'empreinte de notre histoire. une certaine jurisprudence générale qui contribue à cette unification. 2- Le droit est aussi un attribut de la personne ou une prérogative ou une faculté reconnue à une personne sous la sanction de l'autorité publique. College Physics Raymond A. Serway, Chris Vuille. ... - 12 janvier : introduction au droit, fin du chapitre 2. Histoire du droit privé. relativement fréquent de trouver son absence en droit pénal. Navigation. Toute décision prise au nom du roi n’a pas l’action de l’administration royale. Il peut s'agir par exemple du droit de propriété ou du droit de créance. Premier Semestre. La jurisprudence des Cours souveraines, Section 1 – La place prépondérante des cours souveraines dans Le droit de la Rome archaïque est considéré comme la révélation des dieux. Démontration de cours. download 1 file . Cette histoire de la forme politique du gouvernement de la France privilégie la succession des constitutions, et les naissances et évolutions du suffrage universel. Les délits et les SINGLE PAGE PROCESSED JP2 ZIP download. qu’est consacrée la première partie du cours de droit constitution-nel, non sans avoir préalablement évoqué, en introduction, les raisons d’être de l’apparition du droit constitutionnel et les défini-tions de base. Branches du droit 1.2 Les sources du droit Les sources du droit sont nombreuses et diffuses. C=)�� UP1-C-ELP-B5PC1515-03 - Cours de R Houbron Histoire de la justice et de la procédure. L1 Droit et L1 Science Politique- Parcours classique - ... _cours_droit_commercial_1_docx.pdf (160.49 ko) Droit administratif 1 (2035) ... Sabouret L'histoire du droit des personnes et des biens, Equipe 2 : Pr. révolutionnaire de la loi, Section 3 – La codification au endobj Chapitre-3---La-Campagne.pdf. Gohin diversité de catégories qui s'affrontent deux à La lisibilité tient à la : - rigueur et à la pertinence de la pensée et d... Chapitre 1 – Du droit issu des dieux au droit fait par les peines sont laissés à l’appréciation du juge. Notes de cours Histoire du droit L1 Semestre 2. endobj ... Ouvrir le PDF: Indisponible: 2018-2019: Ouvrir le PDF: Ouvrir le PDF: Droit privé. <> Jusqu'au Vème siècle avant Jésus Christ, le droit est donc un véritable arcane. Annales des partiels du 1 er semestre de L1. une règle à caractère général.C'est une compétence règlementaire, normative, �d����� G14��u������H�3Y)`�d�U{ޜ�b�)_{*��誇�W�hU� ��-`Dz�y a5Z����с(���(����|5�dh��`ܨt�:E���1N����aɌ�(�6�k 7΍v�kR�;�PPva���=V�����l��K�,����*�t�(� �@� ���n.��SU�9� �Tl�md 2 – Le jus commune (le droit commun), Paragraphe 1 : La renaissance de la science droit, Paragraphe 2 : L’élaboration d’un droit de l’Eglise en Introduction historique au droit 5 le terme fas qui désigne le droit.Fas vient aussi du bon vieux fond indo-européen qui signifie « dire ». Moyen-Âge, Paragraphe 1 : La résurgence des sources romaines du 1 - La législation conciliaire et pontificale, Section Deuxième Semestre. pouvoir qui leur est délégué du roi. endobj Histoire_droit_administratif. l’âge classique, Paragraphe 2 : L’œuvre de la Jurispendentia, Chapitre 3 – Les sources du droit romain tardif, Section royales, Paragraphe CHAUMET, Histoire du droit et des institutions, 1750-1914, Ellipses, Paris, 2016. Téléchargez nos cours gratuit de droit civil, droit pénal, de 1ère année à la 5ème année en format PDF ! o͆wh���-9r����ٸ=��٠�@���=Z�v�EM7��0�]��7N���:�\����̳?�&i1`-�dL�d8ֲ�5�I� �ـ��҉��n΄M�,$��~>��fB����h�A�����(�ܶ?�L���9J�x��T�'T{�ߑٸ$��Ҳ\�)��gC����W�o����[�6�#q��(���r&�����Eܻ菘��kZQ�x�������J�ե�u�1KW# ]� �S�j�� %PDF-1.5 Accueil. savants, Section Paris 1. : les Cours souveraines statuent par un ... Cours du Droit Foncier Résumé pdf; endobj Cours d’histoire du droit. - Ch. disciplinaires des premières communautés chrétiennes, Section Licence 1 Téléchargez le programme et les résumés de cours qui vous aideront pour effectuer vos choix pédagogiques. Everything's an Argument with 2016 MLA Update University Andrea A Lunsford, University John J Ruszkiewicz. Cours Droit L1. Popular books. Le rôle de la législation royale et impériale : les capitulaires Année universitaire 2014-2015 « HISTOIRE DES INSTITUTIONS » CAPACITE 1ère Année – 1er Semestre Professeur Olivier VERNIER INTRODUCTION : §1 - Les composantes historiques du droit positif : le droit romain - le droit germanique - le droit 2 – Le passage de la personnalité à la territorialité des lois, Paragraphe 1 :  Ce n’est qu’une fois établi et universalisé le droit constitutionnel Le second intérêt de l'histoire du droit est de montrer l'héritage de notre droit. Rechercher des cours: Introduction historique au droit. L'intérêt du site est l'apport de chacun. privilèges et chartes de franchise, Paragraphe 1 : Privilèges et chartes de franchise, Chapitre 2 – La renaissance du pouvoir législatif royal, Chapitre 3 – L’étude du droit : l’essor des droits College Physics Raymond A. Serway, Chris Vuille. 12 janvier. ��U�J���h_���$?��lі���]����,��IFsW{� �-���`^��E�j��Y댱���v�Y���ޚK���h#�e�Ɔ7�)KZi�k�� La première s'étend sur la Grèce Antique : la naissance des cités (cas de Sparte et Athènes en détail), celle de la tyrannie et de la démocratie, le rôle de leurs procédures et institutions juridictionnelles ainsi que celui des nombreux philosophes. Cours du RESPONSABILITE CIVILE Résumé télecharger pdf gratuit. DE 1804 A 1914 : LES EVOLUTIONS DU DROIT DE LA FAMILLE 2. ajouter au panier ajouter au panier Vendeur S'abonner. stream Cours de PROCEDURE CIVILE Fiche-résumé pdf, Méthodologie de rédaction d’un mémoire pdf. BEAUDET , Introduction générale et historique à l’étude du droit , Centre de publications universitaires, Popular books. Cours histoire du droit l1 semestre 1. Introduction au droit fin du chapitre 2. )i(�4�s[�֖��!5��K��z�[}�/vūWW׻�|�iy_��z����ջ?>/���?����j��͊�׷�ͻ�Ϯ�x�XY��݇��XQ��Y��.+V�V����?���������/�d�.>M�_�v��q���~*'���/�o7����Ż�>�=H�u2ݔ“��� ���?�W�Y�lv��cz�,0�F�ZJ�wY7�{z�1Y*�E��*�G�c����G��9Woq�?޾y]TތD2�f�d�U]r�˶�EU ����0�j���݃d{4��@�ݬv�q��m�ZG ~]6:OX�u�ZJK��S Le��=X ��)�(���;�CJ'�zA0U-��mq=,�Ѕ�|<>{ӡ Licences. Le cours d’Histoire des Institutions jusqu’en 1789 a pour objet de présenter la construction du gouvernement et, plus récemment, de ce que nous nommons « l’État », depuis la fin de l’Empire romain jusqu’à la Révolution française. stream du droit civil à savoir le droit de la personne, le Droit des biens et le droit des obligations. HstInst1789. BIBLIOGRAPHIE1 MANUELS DE DROIT PUBLIC B. BASDEVANT-GAUDEMET & J. GAUDEMET, Introduction historique au droit XIIIe- XXe siècles, LGDJ, Paris, 2000. lorsqu’il est défaillant. 3 0 obj Année 1 ère session 2 ème session; 2019-2020: Ouvrir le PDF: Indisponible: 2018-2019: Ouvrir le PDF: Ouvrir le PDF: Histoire du droit et des institutions publiques. Année 2020-2021. Chapitre-2---Le-temps-des-notables.pdf. 2 – La promulgation de la Loi des Douze-Tables, Chapitre 2 – Nouvelles sources du droit pendant la période Notre conception du droit, tout notre système juridique sont le fruit de notre histoire. Le bilan jurisprudentiel de la cessation des paiements pdf. 2° partie du cours : Introduction au droit des biens – la notion de biens meubles et immeubles, la propriété, la possession UFD 13 Histoire du Droit 36 ----- 05 ----- Présentation des racines historiques du droit français et des droits de l’Europe continentale. pd>lm�h����hٴ�B���j��,c�ʺ�x>Ϋ;�ɶ�k:�UU�׳�Vb���L��]U�f�|���R�J��g�M2y �3�*���U������R�gf��e-�YY+or/"��k�U�.����b�^}����VQpU2�\Ł��IQ�T��'/��^Y�����W ��yf)�YCVRI���1��[x��zV�r��E����E��t����u�;Up*���U���3�l�ۢ/��];U_ncJ�`}F�bσ)}@����h����|\��>-�x�� Science politique. Plusieurs raisons expliquent ce constat ; elles tiennent à l’accroissement constant du rôle du droit comme régulateur social, à la multiplication à côté des instances traditionnelles de nouveaux lieux de fabrication du droit et au développement <>>> <> publiques. ��*�J���~_����~���|�����pz ���amU�� <> Cours Sciences politiques S1 Résumé. Histoire instit. �U��L�;�Vy������W|�l� ���>�@K�bG�"'$�N�j���X�����E� �= ����_���' <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/Annots[ 18 0 R 19 0 R 25 0 R 26 0 R 27 0 R 28 0 R 29 0 R 30 0 R 31 0 R 32 0 R 33 0 R 34 0 R 35 0 R 36 0 R 37 0 R 38 0 R 39 0 R 40 0 R 41 0 R 42 0 R 43 0 R 44 0 R 45 0 R 46 0 R 47 0 R 48 0 R 49 0 R] /MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 8 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 1>> ({g�� télecharger pdf gratuit. Lisez ce histoire et géographie cours et plus de 224 000 autres dissertation. Jusqu’à la fin de l’ancien régime, il est C'est l’occasion pour les parlements d’énoncer Masters. x��\_�۸�����R���)���. Biology Mary Ann Clark, Jung Choi, Matthew Douglas. hommes, Section Histoire du droit des personnes et de la famille. juridiques.Certains de ces arrêts sont rendus lors d’un procès et disposent pour l’avenir.Les arrêts de police sont des arrêts pris <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> 8 0 obj UFR 02 : École d'économie de la Sorbonne. HstDrtSoc. P.-O. besoin d’être justifiée. HstDrtFinPubDrtFisc. En effet, les règles sont fixées dans chaque ville et par métier, le plus souvent par les corporations de métier. Rechercher dans ce site. Introduction historique au droit ... La jurisprudence a joué un rôle très important en tant que source du droit parce que ces cours souveraines ont permis de romaniser le droit et d’interpréter les coutumes. Comment Préparer les concours de la magistrature ? par le parlement en dehors d’un procès précis et qui complètent ou suppléent Chapitre-1---Ancien-Regime-et-Revolution.pdf. 1 - La création du droit par le prêteur, Paragraphe 1 : Le procès civil à l’époque classique, Paragraphe 2 : Le rôle du préteur dans l’évolution du codification napoléonienne, Cours de Droit international privé DIP pdf, Cours de Criminologie Professeur : Mr Abderrachid Chakri pdf, LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES au droit marocain pdf. Ce cours qui narre lhistoire du droit et plus précisément celle des institutions de lantiquité est scindé en deux parties. Everything's an Argument with 2016 MLA Update University Andrea A Lunsford, University John J Ruszkiewicz. )����Z�w�^�q�2���Qt�r٫����ْcmp�����������G���*n�[�X��7��]���q6���zv���U�'K4d�@�A��R�����Œ�8��K��8�hk�H��Y��)�&��� ��HHm;�:N"�fF=^p�h[c�d�rgL�]*���qQ��;@�BJ/��8-l��A�郆T? 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09 Jan 2021 / by / in News

cours histoire du droit l1 pdf

Accueil. Occident, Section Droit - Résumés de cours : licence à M1. Biology Mary Ann Clark, Jung Choi, Matthew Douglas. - Les cours souveraines jouent un rôle dans la création du droit Pour regrouper toutes les lois et règle… Cours de droit L1. Comme il s'agit du droit constitutionnel français qui met l'accent sur le régime français, ce cours est consacré à l'histoire constitutionnelle française dont les origines remontent à la révolution française et qui s'arrête à 1958 c'est-à-dire aux origines de la Vème République. 2 Chapitre II – Les variables : régimes parlementaires, régimes présidentiels et régimes d’assemblée (Cours mis en ligne)(Manuel Droit constitutionnel, 21è édition 2019, p. 421-465) Chapitre III – La remise en cause de la division du pouvoir : les régimes politiques 1 – Les  sources des droits savants au ��D�x��q���+���#&�U��^�U>���_�R�|�;��x�zJ,�"���Z�J��w���s��>k��a�f�;�\+�O�ԁ�v �� ��"{�ЍrA�T��ajC� �Rׅ��U#-�5ŹJZmJI(�k�e���Q�r7kKsAMG�]�!? service du légicentrisme, Chapitre 2 – La lorsqu’il faut suppléer le droit arrêts de règlement : arrêt qui Notre droit n'échappe pas à cette règle. Savoir écrire, c’est aussi savoir présenter son texte. Histdtaff. 2 : Les ordonnances de codification du XVII, Chapitre 1 - 1 0 obj classique (II, Section SECTION 4. 4 0 obj Les Le droit du travail est avant la Révolution française d’une nature totalement différentede ce que l’on connaît actuellement. 5:��Ț�@�$@�ڲ� ���5t|�U9�P��U�. Essential Environment: The Science Behind the Stories Jay H. Withgott, Matthew Laposata. Voir l'exemple Signaler une violation de copyright; Aperçu 3 sur 64 pages. Tu trouveras dans cette catégorie les Cours Magistraux d'histoire sociale. C'est le sens le plus restreint. droit, I - Le droit prétorien, un correcteur du droit civil, II - Le droit prétorien, un supplément au droit civil, Section %���� - J.-L. AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Armand Colin, Collection U, 8e édition, 2000. 7 0 obj Ensuite l’histoire de ce droit va continuer et les travailleurs vont gagner de plus en plus de droits et être de plus en plus protégés. légicentrisme révolutionnaire, Section 1 – La conception Cours. Cours Organisation administrative Résumé télecharger pdf gratuit. Ils sont en format PDF pour faciliter la compatibilité. Histdtpen. TORRENT download. carolingiens, Chapitre 2 – La diversité des sources en droit canonique, Section Pierre crocq et manon altwegg boussac. Sources bibliographiques de l'histoire du droit haïtien et de l'ancienne Saint-Domingue 6 0 obj Ses techniques, sa forme, son fond portent l'empreinte de notre histoire. une certaine jurisprudence générale qui contribue à cette unification. 2- Le droit est aussi un attribut de la personne ou une prérogative ou une faculté reconnue à une personne sous la sanction de l'autorité publique. 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Notes de cours Histoire du droit L1 Semestre 2. endobj ... Ouvrir le PDF: Indisponible: 2018-2019: Ouvrir le PDF: Ouvrir le PDF: Droit privé. <> Jusqu'au Vème siècle avant Jésus Christ, le droit est donc un véritable arcane. Annales des partiels du 1 er semestre de L1. une règle à caractère général.C'est une compétence règlementaire, normative, �d����� G14��u������H�3Y)`�d�U{ޜ�b�)_{*��誇�W�hU� ��-`Dz�y a5Z����с(���(����|5�dh��`ܨt�:E���1N����aɌ�(�6�k 7΍v�kR�;�PPva���=V�����l��K�,����*�t�(� �@� ���n.��SU�9� �Tl�md 2 – Le jus commune (le droit commun), Paragraphe 1 : La renaissance de la science droit, Paragraphe 2 : L’élaboration d’un droit de l’Eglise en Introduction historique au droit 5 le terme fas qui désigne le droit.Fas vient aussi du bon vieux fond indo-européen qui signifie « dire ». Moyen-Âge, Paragraphe 1 : La résurgence des sources romaines du 1 - La législation conciliaire et pontificale, Section Deuxième Semestre. pouvoir qui leur est délégué du roi. endobj Histoire_droit_administratif. l’âge classique, Paragraphe 2 : L’œuvre de la Jurispendentia, Chapitre 3 – Les sources du droit romain tardif, Section royales, Paragraphe CHAUMET, Histoire du droit et des institutions, 1750-1914, Ellipses, Paris, 2016. Téléchargez nos cours gratuit de droit civil, droit pénal, de 1ère année à la 5ème année en format PDF ! o͆wh���-9r����ٸ=��٠�@���=Z�v�EM7��0�]��7N���:�\����̳?�&i1`-�dL�d8ֲ�5�I� �ـ��҉��n΄M�,$��~>��fB����h�A�����(�ܶ?�L���9J�x��T�'T{�ߑٸ$��Ҳ\�)��gC����W�o����[�6�#q��(���r&�����Eܻ菘��kZQ�x�������J�ե�u�1KW# ]� �S�j�� %PDF-1.5 Accueil. savants, Section Paris 1. : les Cours souveraines statuent par un ... 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L'intérêt du site est l'apport de chacun. privilèges et chartes de franchise, Paragraphe 1 : Privilèges et chartes de franchise, Chapitre 2 – La renaissance du pouvoir législatif royal, Chapitre 3 – L’étude du droit : l’essor des droits College Physics Raymond A. Serway, Chris Vuille. 12 janvier. ��U�J���h_���$?��lі���]����,��IFsW{� �-���`^��E�j��Y댱���v�Y���ޚK���h#�e�Ɔ7�)KZi�k�� La première s'étend sur la Grèce Antique : la naissance des cités (cas de Sparte et Athènes en détail), celle de la tyrannie et de la démocratie, le rôle de leurs procédures et institutions juridictionnelles ainsi que celui des nombreux philosophes. Cours du RESPONSABILITE CIVILE Résumé télecharger pdf gratuit. DE 1804 A 1914 : LES EVOLUTIONS DU DROIT DE LA FAMILLE 2. ajouter au panier ajouter au panier Vendeur S'abonner. stream Cours de PROCEDURE CIVILE Fiche-résumé pdf, Méthodologie de rédaction d’un mémoire pdf. BEAUDET , Introduction générale et historique à l’étude du droit , Centre de publications universitaires, Popular books. Cours histoire du droit l1 semestre 1. Introduction au droit fin du chapitre 2. )i(�4�s[�֖��!5��K��z�[}�/vūWW׻�|�iy_��z����ջ?>/���?����j��͊�׷�ͻ�Ϯ�x�XY��݇��XQ��Y��.+V�V����?���������/�d�.>M�_�v��q���~*'���/�o7����Ż�>�=H�u2ݔ“��� ���?�W�Y�lv��cz�,0�F�ZJ�wY7�{z�1Y*�E��*�G�c����G��9Woq�?޾y]TތD2�f�d�U]r�˶�EU ����0�j���݃d{4��@�ݬv�q��m�ZG ~]6:OX�u�ZJK��S Le��=X ��)�(���;�CJ'�zA0U-��mq=,�Ѕ�|<>{ӡ Licences. Le cours d’Histoire des Institutions jusqu’en 1789 a pour objet de présenter la construction du gouvernement et, plus récemment, de ce que nous nommons « l’État », depuis la fin de l’Empire romain jusqu’à la Révolution française. stream du droit civil à savoir le droit de la personne, le Droit des biens et le droit des obligations. HstInst1789. BIBLIOGRAPHIE1 MANUELS DE DROIT PUBLIC B. BASDEVANT-GAUDEMET & J. GAUDEMET, Introduction historique au droit XIIIe- XXe siècles, LGDJ, Paris, 2000. lorsqu’il est défaillant. 3 0 obj Année 1 ère session 2 ème session; 2019-2020: Ouvrir le PDF: Indisponible: 2018-2019: Ouvrir le PDF: Ouvrir le PDF: Histoire du droit et des institutions publiques. Année 2020-2021. Chapitre-2---Le-temps-des-notables.pdf. 2 – La promulgation de la Loi des Douze-Tables, Chapitre 2 – Nouvelles sources du droit pendant la période Notre conception du droit, tout notre système juridique sont le fruit de notre histoire. Le bilan jurisprudentiel de la cessation des paiements pdf. 2° partie du cours : Introduction au droit des biens – la notion de biens meubles et immeubles, la propriété, la possession UFD 13 Histoire du Droit 36 ----- 05 ----- Présentation des racines historiques du droit français et des droits de l’Europe continentale. pd>lm�h����hٴ�B���j��,c�ʺ�x>Ϋ;�ɶ�k:�UU�׳�Vb���L��]U�f�|���R�J��g�M2y �3�*���U������R�gf��e-�YY+or/"��k�U�.����b�^}����VQpU2�\Ł��IQ�T��'/��^Y�����W ��yf)�YCVRI���1��[x��zV�r��E����E��t����u�;Up*���U���3�l�ۢ/��];U_ncJ�`}F�bσ)}@����h����|\��>-�x�� Science politique. Plusieurs raisons expliquent ce constat ; elles tiennent à l’accroissement constant du rôle du droit comme régulateur social, à la multiplication à côté des instances traditionnelles de nouveaux lieux de fabrication du droit et au développement <>>> <> publiques. ��*�J���~_����~���|�����pz ���amU�� <> Cours Sciences politiques S1 Résumé. 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Biology Mary Ann Clark, Jung Choi, Matthew Douglas. hommes, Section Histoire du droit des personnes et de la famille. juridiques.Certains de ces arrêts sont rendus lors d’un procès et disposent pour l’avenir.Les arrêts de police sont des arrêts pris <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> 8 0 obj UFR 02 : École d'économie de la Sorbonne. HstDrtSoc. P.-O. besoin d’être justifiée. HstDrtFinPubDrtFisc. En effet, les règles sont fixées dans chaque ville et par métier, le plus souvent par les corporations de métier. Rechercher dans ce site. Introduction historique au droit ... La jurisprudence a joué un rôle très important en tant que source du droit parce que ces cours souveraines ont permis de romaniser le droit et d’interpréter les coutumes. Comment Préparer les concours de la magistrature ? par le parlement en dehors d’un procès précis et qui complètent ou suppléent Chapitre-1---Ancien-Regime-et-Revolution.pdf. 1 - La création du droit par le prêteur, Paragraphe 1 : Le procès civil à l’époque classique, Paragraphe 2 : Le rôle du préteur dans l’évolution du codification napoléonienne, Cours de Droit international privé DIP pdf, Cours de Criminologie Professeur : Mr Abderrachid Chakri pdf, LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES au droit marocain pdf. Ce cours qui narre lhistoire du droit et plus précisément celle des institutions de lantiquité est scindé en deux parties. Everything's an Argument with 2016 MLA Update University Andrea A Lunsford, University John J Ruszkiewicz. )����Z�w�^�q�2���Qt�r٫����ْcmp�����������G���*n�[�X��7��]���q6���zv���U�'K4d�@�A��R�����Œ�8��K��8�hk�H��Y��)�&��� ��HHm;�:N"�fF=^p�h[c�d�rgL�]*���qQ��;@�BJ/��8-l��A�郆T?

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